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Mentions Légales

TEEZILY société par actions simplifiées, au capital de 5.500€, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 797 742 681, dont le siège social est sis, 6 rue Léon Cogniet 75017 Paris, FRANCE.

Directeur de la publication :Monsieur Charles DILASSER Hébergeur du site :ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214.410,50 €, filiale du groupe ILIAD, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904. Contact : ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
0899 173 788 (1,35€ par appel puis 0,34€/min, tarif valable pour la France).

SIGNALEMENT DE CONTENUS

Teezily est une simple plateforme mettant en relation des créateurs et des acheteurs. Teezily n’est en aucun cas à l’origine des articles proposés, qui sont le fait de particuliers ou professionnels indépendants. Selon nos conditions générales d’utilisation, ces créateurs sont réputés proposer des visuels conformes aux règlementations applicables, et détenir tous les droits nécessaires pour leur mise en ligne. Ainsi, si malgré tout le soin que nous apportons, un visuel vous semblait ne pas remplir ces conditions, merci de nous contacter par email à l’adresse suivante : [email protected]

SECURITÉ

La société TEEZILY instaure un processus de sécurisation pour l’accès au Service Teezily conforme aux standards de la profession. Le standard adopté est celui de SSL (Secure Socket Layer). La société TEEZILY assure la maintenance technique du Service Teezily et procède à des mises à jour techniques régulières. Les mises à jour de contenu sont traitées au fur et à mesure pour tenir compte de l’évolution des Campagnes et des ventes des Produits. Toutefois, la responsabilité de la société TEEZILY ne saurait être engagée en cas d’interruption du Service Teezily liée à des pannes ou des opérations de maintenance.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les Utilisateurs sont invités à se référer à la « Charte de confidentialité ».

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure, la technologie, l’arborescence, les outils utilisés pour la conception, le développement et le fonctionnement du Service Teezily, de même que l'ensemble des éléments présentés sur le Service Teezily (notamment les noms, dessins, modèles, photographies, logos, les données, la base de données etc…) sont la propriété exclusive de la société TEEZILY et bénéficient de la protection au titre du droit de la propriété intellectuelle et notamment du droit d'auteur, du droit sui generis des bases de données et du droit des marques ainsi que de la protection du savoir-faire. Les Créations originales sont la propriété des Créateurs. La reproduction totale ou partielle du Service Teezily ou de l'un quelconque des éléments ainsi que des Créations et autres œuvres citées ci-dessus, sur quelque support que ce soit et pour quelque motif que ce soit, sans l'accord préalable et écrit de la société TEEZILY ou des Créateurs s’agissant des Créations, est strictement interdite. A défaut, les Clients et/ou les Utilisateurs concernés s’exposent à des poursuites judiciaires civiles et pénales de la part de la société TEEZILY et/ou des Créateurs.

LITIGES

Pour toute question et/ou réclamation, les utilisateurs sont invités à prendre contact avec la société TEEZILY dont les coordonnées sont :Signalements de contenus et modération du Site et des Campagnes :
[email protected] Si malgré le plus grand soin que la société TEEZILY apporte à l’exercice de son activité, aucune solution amiable ne pouvait être trouvée en cas de litige, l’utilisateur est informé, conformément à l’article L.133-4 du Code de la Consommation, de la possibilité de recourir gratuitement, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. Il peut notamment s’adresser à :Les consommateurs peuvent également consulter la plateforme européenne de règlement des litiges :   https://webgate.ec.europa.eu/odr/  En cas d’échec de la résolution du litige à l’amiable, et seulement après cette tentative, les tribunaux français seront seuls compétents.